mention légale et politique de confidentialité de couverture cassagrande

Mentions Légales

Veuillez lire attentivement les conditions d'utilisation suivantes, qui s'appliquent a chaque visiteur du site couverture-cassagrande.fr
En décidant d'utiliser le sit couverture-cassagrande.fr, vous acceptez implicitement d'en observer les conditions.
couverture cassagrande se réserve le droit de compléter, modifier ou effacer à tout moment et sans préavis, les règles de fonctionnement énoncées ci-après.


Propriétaire :

Monsieur Charles
Adresse: 123 route d'Arras - 59155 FACHES-THUMESNIL
Site web: couverture-cassagrande.fr
Responsable de la publication: Monsieur Charles
Texte et crédit photo: Monsieur Charles

Réalisation et hébergement du site :

Charte graphique : MAXYPUB
Hébergement : IONOS
Réalisation : MAXYPUB

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)


Accès

L'accès au site couverture-cassagrande.fr est gratuit.
Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'internaute, selon les modalités fixées par son fournisseur d'accès et son opérateur télécom.


Données personnelles

Les informations nominatives communiquées à COUVERTURE CASSAGRANDE par les internautes sur le site au travers des formulaires mis en ligne sont nécessaires pour leur traitement.
Elles seront analysées et transmises aux différents services et partenaire concernés pour leur prise en charge.
Sauf opposition du titulaire, COUVERTURE CASSAGRANDE pourra être conduit à traiter ces informations dans le cadre de sollicitations commerciales.
Le titulaire dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l'exercer, adressez-vous par courriel au gestionnaire du site , à l'adresse suivante : COUVERTURE CASSAGRANDE - service web -


Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site couverture-cassagrande.fr est soumise à l'accord expresse et préalable de COUVERTURE CASSAGRANDE
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de couverture-cassagrande.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de COUVERTURE CASSAGRANDE
Il est rappelé que des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire du fait du système de transmission électronique


Droits d'auteur

Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l'éditeur, une contrefaçon.
Les marques et/ou logo figurant sur ce site sont détenus ou obtenus sous contrat de licence par COUVERTURE CASSAGRANDE


Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau et qu'il appartient notamment à chaque Internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.


Information sur les Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site COUVERTURE CASSAGRANDE un « cookie » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Un « cookie » est un petit fichier texte qui ce placent sur votre ordinateur pour stocker tout un ensemble d’informations sur vous et vos préférences.
Ce procédé est destiné à permettre a COUVERTURE CASSAGRANDE de suivre les internautes au fil de leur navigation sur le site couverture-cassagrande.fr afin de pouvoir mieux répondre à leurs attentes et leurs besoins.
L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.



DEVIS GRATUIT